Frais de clôture PEA : Quels sont-ils et comment les calculer ?

Clore son PEA, c’est comme sortir d’un film avant le générique : on s’attend à quelques pas dans le couloir, pas à tomber nez à nez avec le prix du ticket… doublé. Nombreux sont ceux qui, le moment venu, découvrent une facture bien plus corsée que prévu.

Pourquoi ces frais s’envolent-ils d’une banque à l’autre ? Faut-il s’attendre à une facture cachée, tapie dans les astérisques des conditions générales ? Entre les pourcentages, les forfaits, les petites lignes à la fin de la brochure, le calcul vire vite au casse-tête. Mettre au jour les frais de clôture du PEA, c’est s’offrir la possibilité de contrôler sa sortie, sans mauvaise surprise ni arrière-goût.

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Frais de clôture PEA : de quoi s’agit-il vraiment ?

Le plan d’épargne en actions (PEA) séduit par ses avantages fiscaux et sa flexibilité. Mais, côté sortie, la réalité n’a rien d’une formalité : les frais de clôture s’invitent à la table, souvent plus nombreux qu’on ne le pense. Il ne s’agit pas d’un simple poste sur votre relevé : la facture se compose de plusieurs lignes, cumulées par la banque ou le courtier.

Voici les frais à guetter lors de la fermeture de votre PEA :

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• Frais de gestion : facturés chaque année, ils peuvent inclure une part pour l’année en cours au moment de la clôture, calculée au prorata.
• Frais de tenue de compte : certaines banques les prélèvent jusqu’à la toute dernière minute de vie de votre PEA.
• Frais de transaction : si la banque doit liquider vos titres, chaque vente déclenche des frais de courtage.
• Frais administratifs : spécialement appliqués à la clôture, ils varient selon l’établissement et le nombre de lignes détenues.

Derrière cette liste, chaque banque a ses propres règles. Les courtiers en ligne allègent la note, parfois jusqu’à supprimer entièrement les frais de clôture, quand les établissements classiques multiplient les postes facturés. Une vigilance particulière s’impose si votre portefeuille comporte de nombreuses lignes : certaines banques facturent jusqu’à 15 euros par ligne de titres cotés, ce qui fait vite grimper la douloureuse pour un investisseur diversifié.

Avant toute démarche, plongez-vous dans la brochure tarifaire de votre établissement. La réglementation, notamment le décret du 7 février 2020, impose un cadre, mais laisse aux banques une certaine latitude, surtout sur les frais de transfert si vous optez pour une migration plutôt qu’une fermeture pure et simple.

À quel moment ces frais s’appliquent-ils et pourquoi ?

La clôture PEA déclenche l’application automatique de frais spécifiques, que vous retiriez tout ou choisissiez de transférer vos avoirs. Le montant et la nature de ces frais dépendent à la fois de l’ancienneté de votre plan et du motif de la fermeture.

• Un retrait PEA avant cinq ans entraîne automatiquement la clôture du plan, sauf exceptions prévues par la loi Pacte (licenciement, invalidité…). Les frais sont alors exigibles sans délai, s’ajoutant à la fiscalité renforcée.
• Après cinq ans, un retrait partiel est désormais possible sans fermer le plan, mais un retrait total entraîne toujours la clôture : la banque applique alors sa grille tarifaire standard.

Le régime fiscal joue ici un rôle clé. Avant cinq ans, les gains sont soumis à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux. Au-delà, les plus-values et dividendes échappent à l’impôt sur le revenu, mais restent assujettis aux prélèvements sociaux.

Si la réglementation impose des plafonds, elle laisse aux établissements une marge d’ajustement sur le niveau des frais. L’ancienneté de votre PEA et le motif du retrait constituent la combinaison décisive : c’est ce duo qui déterminera le montant final à régler pour la fermeture du plan.

Comment calculer précisément le montant des frais de clôture de votre PEA

Pour estimer les frais de clôture PEA, il faut disséquer chaque ligne tarifaire. Votre banque ou votre courtier prélèvera généralement :

• des frais administratifs fixes à la fermeture, facturés par opération,
• des frais de transfert si vous décidez de déplacer vos titres ailleurs,
• des droits de garde calculés au prorata sur l’année en cours,
• des frais de transaction si la vente des titres s’impose avant la fermeture.

Chaque acteur du marché a sa politique : banques traditionnelles, souvent plus gourmandes (comptez entre 50 et 150 euros pour un portefeuille moyen), banques en ligne comme Boursorama, Fortuneo ou BforBank, parfois sous la barre des 50 euros, voire à zéro pour les offres les plus récentes.

Le montant dépend directement de la composition de votre PEA. Si vous détenez de nombreux titres cotés, les frais par ligne s’appliquent : la réglementation plafonne à 15 euros par ligne (titres cotés) et 50 euros pour les titres non cotés. Un portefeuille étoffé peut vite voir la note grimper.

Pour vous faire une idée claire, additionnez :

• les frais fixes de clôture,
• les droits de garde au prorata,
• les frais de liquidation (en cas de ventes nécessaires),
• les éventuels frais de transfert,
• les frais spécifiques selon la nature des titres (PEA, PEA PME, PEA assurance).

Passez la grille tarifaire au crible et comparez avec les offres des courtiers en ligne : la différence peut être spectaculaire, surtout avec un portefeuille étoffé et diversifié.

Conseils pour limiter l’impact des frais lors de la fermeture de votre plan

Limiter les frais de clôture PEA suppose de jouer sur plusieurs tableaux. Avant toute démarche, examinez scrupuleusement la tarification de votre banque ou courtier. Les frais sont parfois négociables, surtout si votre portefeuille est conséquent ou si vous êtes client de longue date. Certains établissements acceptent des gestes commerciaux, à condition de les solliciter clairement.

Privilégiez les banques en ligne ou les courtiers spécialisés affichant des offres « PEA sans frais » ou à frais réduits : Boursorama, Fortuneo, Bourse Direct figurent régulièrement parmi les acteurs les plus compétitifs. Si votre PEA est piloté, vérifiez si des frais particuliers s’appliquent à la gestion sous mandat.

• Évitez de liquider vos titres dans la précipitation. Un transfert vers un autre établissement peut se révéler moins coûteux, même si des frais de transfert s’appliquent (plafonnés à 15 euros par ligne cotée).
• Choisissez le bon moment : certains frais sont calculés au prorata temporis. Fermer son PEA en fin d’année limite souvent la facturation des droits de garde.

La concurrence entre établissements fait évoluer les grilles tarifaires : surveillez-les, comparez sans relâche et n’hésitez pas à changer de crémerie pour un coût allégé. Un détail à ne pas négliger pour les expatriés : déplacer votre résidence fiscale hors de France provoque parfois la clôture automatique du PEA… et une cascade de frais supplémentaires.

En fermant un PEA, on n’achète pas un simple ticket de sortie : on s’offre aussi la liberté de ne pas payer pour un film qu’on ne regarde plus. À chacun de choisir le scénario, mais autant éviter la scène du mauvais payeur.